ORDRE DU JOUR :

 

1. Adoption de l'ordre du jour .

 

2. Approbation du compte-rendu du précédent Conseil Municipal.

 

3. Syndicat des Eaux de Villevieille : rapport annuel sur le prix et la qualité du service –exercice 2010-

 

4. Vente terrain MARTEL : mise en œuvre du Droit de Préemption Urbain (DPU)

 

5. Marché public de travaux : curage d’un bassin de la station d’épuration

 

6. Instauration de la Taxe d’Aménagement

 

7. Personnel communal : vœu pour le maintien du financement consacré à la formation des agents

 

8. DĂ©classement du domaine public de deux parcelles

 

9. Délégations accordées au Maire :

 

• retrait de la dĂ©libĂ©ration du 7/09/2011 n° 2011-09-11

 

• nouvelle dĂ©cision sur les dĂ©lĂ©gations Ă  accorder au Maire

10. Taxe communale sur la consommation finale d’électricité : retrait de la délibération du 7/09/2011 n° 2011-09-09

 

11. Questions diverses et informations :

 

12. Date et lieu du prochain conseil municipal.