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6.3. Servitudes d’Utilité Publique (SUP)
6.3.1 Liste et fiches des Servitudes d’Utilité Publique
I. Liste des Servitudes d’Utilité Publique
II. Fiches des Servitudes d’Utilité Publique
• Servitude A2:
II. Fiches des Servitudes d’Utilité Publique
• Servitude A2:
• Servitude AC1:
- Fiche AC1,
− Arrêté n°2014 184-0001 portant inscription au titre des Monuments Historiques le Château
d’Aujargues
− Arrêté du 28 décembre 1984 portant inscription sur l’Inventaire supplémentaire des
Monuments Historiques l’Eglise d’Aujargues.
− AC1 Plan
− Arrêté n°2014 184-0001 portant inscription au titre des Monuments Historiques le Château
d’Aujargues
− Arrêté du 28 décembre 1984 portant inscription sur l’Inventaire supplémentaire des
Monuments Historiques l’Eglise d’Aujargues.
− AC1 Plan
• Servitude AC2
− Fiche AC2
− Arrêté du 24 octobre 1969 portant inscription sur l’Inventaire des Sites pittoresques du
département du Gard l’ensemble formé par le château et ses abords.
− AC2 Plan 1
− AC2 Plan 2
− Arrêté du 24 octobre 1969 portant inscription sur l’Inventaire des Sites pittoresques du
département du Gard l’ensemble formé par le château et ses abords.
− AC2 Plan 1
− AC2 Plan 2
• Servitude AS1